• FINANCES
1-1 Eau et assainissement : Décision modificative budgétaire n° 03-2011 - M. PRIAT
1-2 Abattoir : Décision modificative budgétaire n° 02-2011 - M. LE MAIRE
1-3 Engagement des dépenses d’investissement 2012 - M. LE MAIRE
1-4 Acompte subvention 2012 Centre Culturel de Ribérac - MME BONNET
1-5 Acompte subvention 2012 COS de la ville de Ribérac - M. LE MAIRE
1-6 Acompte subvention 2012 Office de tourisme du Ribéracois - MME COLLEU
1-7 Acompte subvention 2012 CAR Rugby Dordogne - M. CORSINO
1-8 Service assainissement – fixation de la participation 2011 de la commune de Villetoureix - M. PRIAT
1-9 Modification des tarifs de l'Abattoir - M. LE MAIRE

   
AFFAIRES GÉNÉRALES
2-1 Avenant à la convention pour la télétransmission des actes des collectivités locales - M. LE MAIRE
2-2 Syndicat Intercommunal Scolaire du Ribéracois – modification des statuts - M. LE MAIRE

   
TRAVAUX
3-1 2ème tranche de travaux boulevard F. Mitterrand – modernisation de l’éclairage public- M. PRIAT
3-2 2ème tranche de travaux boulevard F. Mitterrand - enfouissement des réseaux téléphoniques- M. PRIAT
3-3 Règlement d’utilisation des terrains de la Plaine de Jeux (à valider SR)- M. CORSINO
3-4 Modification du règlement du service d’assainissement- M. PRIAT

   
PERSONNEL
4-1 Règlement de formation de la commune - M. LE MAIRE
4-2 Recensement 2012 : recrutement des agents recenseurs - M. LE MAIRE
4-3 Modification du tableau des emplois - M. LE MAIRE



   
Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- DC-37-2011 Cession de matériel réformé
- DC-38-2011 Délivrance de concession à Mr et Mme CADET
- DC-39-2011 Location appartement - Résidence 5 bis Place du Général de Gaulle à Mr DROUILLET
- DC-40-2011 Sinistre du 20-10-2011 – Arcadie Sud-Ouest
- DC-41-2011 Projet de vente par la Société FINAMUR
- DC-42-2011 Location appartement - Résidence 5 bis Place du Général de Gaulle à Melle DEVIGE
- DC-43-2011 Délivrance de concession à Mme VILLER
- DC-44-2011 Cession de matériel réformé
- DC-45-2011 Contrat de maintenance du logiciel MINIVUE
- DC-46-2011 Etranges lectures saison 2011-2012
- DC-47-2011 Défense des intérêts de la ville de Ribérac dans l'instance intentée devant le Tribunal de Grande Instance de Périgueux
- DC-48-2011 Sinistre du 22 octobre 2011 – Effraction au gymnase – vol extincteurs
- DC-49-2011 Programme d'assainissement et d'eau potable – 2010-2012 – Mise aux normes de la station d'épuration : signature de l'avenant 4
- DC-50-2011 Délivrance de concession à Mr et Mme BAROIS
- DC-51-2011 Location d'un terrain appartenant à Mme LANGLEY, situé sur la Commune de Villetoureix
- DC-52-2011 Prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Ribérac – Lot unique « Risques Statutaires du Personnel »



   
QUESTIONS DIVERSES
- Présentation du projet modifié « Clos de la Charouffie « – partie accession
- Bilan fréquentation 2011 du cinéma Max Linder