• FINANCES
1-1 Modification de tarif de la redevance d'assainissement collectif - M LE MAIRE
1-2 Convention de portage des repas – autorisation de signature - MME BONNET
1-3 Attribution de subventions complémentaires - M LE MAIRE
1-4 Budget principal – décision modificative n° 01-2010 - M LE MAIRE
1-5 Budget eau-assainissement : réalisation d'emprunts pour le financement des travaux d'investissement 2010 – 2012 - M PRIAT
1-6 Modification des tarifs de l'abattoir - M LE MAIRE


   
AFFAIRES GÉNÉRALES
2-1 Adhésion à la centrale d'achat AG@P'professionnel pour la cuisine centrale - MME BONNET
2-2 Aliénation d'un bâtiment industriel et commercial - M LE MAIRE
2-3 Acquisition de parcelles au lieudit « Engauthier » pour l'élargissement d'un chemin rural - M LE MAIRE
2-4 Lancement d'une enquête publique pour l'aliénation d'un chemin rural au lieudit « Le pigeonnier » - M PICHARDIE
2-5 Échange de parcelles de gré à gré - M LE MAIRE
2-6 Aérodrome de Ribérac-Saint Aulaye – signature d'un protocole d'accord de données et renseignements aéronautiques avec la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile – Sud Ouest - M LE MAIRE
2-7 Projet de modification du règlement intérieur des restaurants scolaires - MME BONNET
2-8 Désignation du représentant de la commune au Conseil de Surveillance de l'hôpital local de Ribérac - M LE MAIRE



   
URBANISME ET ÉCONOMIE
3-1 Lancement de la procédure pour la révision du PLU - M PICHARDIE
3-2 Révision de la ZPPAUP : validation de la 1ère phase d'étude - M PICHARDIE


   
TRAVAUX
4-1 Convention avec le Conseil Général de la Dordogne pour liaison des RD n°708 et n°13 - M LE MAIRE
4-2 Contrôle de la qualité de l'eau potable du puits de l'atier - M PRIAT


   
PERSONNEL
5-1 Adhésion de la commune et de l'abattoir à l'assurance chômage - M LE MAIRE



   
Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales
- Sinistre du 09-01-2006 – Sécheresse 2003
- Bris de glace du 22/03/2010
- Cuisine centrale – Fourniture de repas
- Sinistre du 27/07/2009 – Vol au centre culturel
- La valise « LIRE DOUILLET : LA GRENOUILLE » à la Bibliothèque Médiathèque de Ribérac
- Aérodrome de Ribérac-Saint Aulaye : Entretien de la piste
- Opération « Ciné sans Foot » du 9 au 25 juin 2010
- Entretien de la toiture terrasse des vestiaires du stade Jean-Pierre ESCALETTES de la plaine de jeux



   
QUESTIONS DIVERSES